Version draft-1

Votre confidentialité.

DOCUMENT DE TRAVAIL À COMPLÉTER ET À FAIRE VALIDER AVANT OUVERTURE COMMERCIALE.

Responsable du traitement

RC SERVICES. À compléter : identité juridique, adresse, contact chargé des demandes relatives aux données personnelles.

Données et finalités à documenter

Le fonctionnement prévu utilise le nom, le prénom, l’adresse de connexion, les destinations de redirection, l’adresse choisie, les références de paiement, les consentements et, si nécessaire, l’adresse de facturation. Le site ne stocke pas le contenu des messages redirigés. Les mots de passe sont hachés.

Bases légales et destinataires

À préciser et faire valider pour chaque traitement : base légale, destinataires, sous-traitants, rôle d’o2switch, prestataire de paiement et prestataire SMTP effectivement choisis, éventuels transferts hors Union européenne.

Durées de conservation

À définir avant ouverture : conservation des comptes, abonnements, références de paiement, factures et journaux, traitement des comptes abandonnés, anonymisation et suppression. Prendre en compte la protection des anciennes adresses contre leur réattribution.

Cookies

L’application utilise des cookies techniques de session et de protection des formulaires. Aucun cookie publicitaire ni outil d’analyse d’audience n’est installé. À compléter : noms, durées et caractéristiques des cookies en production.

Vos droits

À compléter : procédure d’accès, rectification, effacement, limitation, opposition et portabilité selon les cas applicables ; contact, vérification d’identité, délais et informations relatives à la réclamation auprès de l’autorité compétente.